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Marques déposées par la société LES BRASSEURS DE L'ANSE
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INTERDITE AUX CONFORMISTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERDITE AUX CONFORMISTES
LES BRASSEURS DE L'ANSE, INC., Société régie selon les lois du Canada

Numéro de dépôt :
95602060
Date de dépôt :
20/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2005

Présentation de la marque INTERDITE AUX CONFORMISTES

Déposée le 20 décembre 1995 par la société LES BRASSEURS DE L'ANSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTERDITE AUX CONFORMISTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la société LES BRASSEURS DE L'ANSE domicilié(e) 182 Route 170, Anse St Jean, Québec, CANADA G0V 1J0 CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque INTERDITE AUX CONFORMISTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERDITE AUX CONFORMISTES est expirée depuis le 20 décembre 2005.

LES BRASSEURS DE L'ANSE a également déposé les autres marques suivantes : ILLEGAL


LES BRASSEURS DE L'ANSE, INC., Société régie selon les lois du Canada - 182 Route 170, Anse St Jean, Québec, CANADA G0V 1J0 CANADA - Canada


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Inscription le 16 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357077 - Publication au BOPI 2002-10-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Verres (récipients). T-shirts, sweatshirts, casquettes, pantalons, vestes.Bières

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.